Mentions légales
Éditeur du site et du logiciel CheckBus
- Nom commercial
- Code & Compétences
- Exploitant
- Maher HABOUBI
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- SIREN
- 801 131 616
- SIRET
- 801 131 616 00030
- TVA intracommunautaire
- à préciser
- Adresse
- 6 rue des Sureaux, 66000 Perpignan, France
- Téléphone
- 06 95 72 89 20
- Site institutionnel
- codeetcompetences.fr
Directeur de la publication
Maher HABOUBI.
Hébergement
Le site et le service CheckBus sont hébergés en France sur un serveur loué auprès de :
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex, France
Propriété intellectuelle
Le logiciel CheckBus, ce site, leurs textes, leur structure, leurs illustrations et leurs captures d'écran sont la propriété de Code & Compétences — Maher HABOUBI, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les captures d'écran présentées sur ce site ont été réalisées avec une entreprise fictive de démonstration : les noms, véhicules, immatriculations et photos qui y figurent sont fictifs.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données transmises par le formulaire de contact et des données traitées dans le service CheckBus est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité et ne charge aucune ressource d'un service tiers.
Responsabilité
Les informations de ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer avec le logiciel. L'éditeur s'efforce de les tenir exactes et à jour ; les conditions applicables à un client sont celles de sa proposition commerciale, des conditions générales de vente et des conditions générales d'utilisation.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Perpignan.