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CheckBus

Mentions légales

Éditeur du site et du logiciel CheckBus

Nom commercial
Code & Compétences
Exploitant
Maher HABOUBI
Forme juridique
Entrepreneur individuel (EI)
SIREN
801 131 616
SIRET
801 131 616 00030
TVA intracommunautaire
à préciser
Adresse
6 rue des Sureaux, 66000 Perpignan, France
Téléphone
06 95 72 89 20
E-mail
maher@codeetcompetences.fr
Site institutionnel
codeetcompetences.fr

Directeur de la publication

Maher HABOUBI.

Hébergement

Le site et le service CheckBus sont hébergés en France sur un serveur loué auprès de :

IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex, France

Propriété intellectuelle

Le logiciel CheckBus, ce site, leurs textes, leur structure, leurs illustrations et leurs captures d'écran sont la propriété de Code & Compétences — Maher HABOUBI, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les captures d'écran présentées sur ce site ont été réalisées avec une entreprise fictive de démonstration : les noms, véhicules, immatriculations et photos qui y figurent sont fictifs.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises par le formulaire de contact et des données traitées dans le service CheckBus est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité et ne charge aucune ressource d'un service tiers.

Responsabilité

Les informations de ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer avec le logiciel. L'éditeur s'efforce de les tenir exactes et à jour ; les conditions applicables à un client sont celles de sa proposition commerciale, des conditions générales de vente et des conditions générales d'utilisation.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Perpignan.